Retrouvez ici les mentions legales du Haras du Saubouas.
Dénomination sociale : HARAS DU SAUBOUAS Siège : AU SAUBOUAS 32330 LAGRAULET-DU-GERS
Mail : contact@saubouas.fr Numéro de téléphone : +33 (0)5 62 08 15 06
Forme Juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Numéro SIREN : 448 690 776 Conception et réalisation : GRAPHIBOX
Directeur de publication : Paul Basquin
GRAPHIBOX – Rue Tuilerie 32200 GIMONT
Tél : 05 62 67 88 20
Email : hello@graphibox.net
En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la société du Haras du Saubouas. Les logos, visuels et marques présentes sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif. Le site peut contenir des liens vers d’autres sites.
Le Haras du Saubouas, ainsi que la Société GRAPHIBOX déclinent toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites. La consultation du site est subordonnée à l’acceptation intégrale et au respect par les internautes, des conditions d’utilisation suivantes. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière. Il est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Le site est mis à jour régulièrement par le webmaster. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
L’internaute s’engage à faire un usage personnel et non commercial des informations contenues sur le site. En cas de non-respect des dispositions des présentes mentions légales, par l’internaute, sa responsabilité civile et/ou pénale pourrai(en)t se voir engagée(s).
Le Haras du Saubouas décline toute responsabilité quant aux possibles imprécisions ou omissions portant sur les informations présentes sur son site.
Le Haras du Saubouas décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l’accès à son site ou pour toute défaillance de communication.
En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.